Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente destinées aux professionnels, mises à jour au 1er janvier 2026
Toute commande transmise à notre Société implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Le fait que nous ne nous prévalions pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à nous en prévaloir ultérieurement.

PRIX

Ce listing sera en vigueur au 01/01/2026 et ce, jusqu'à diffusion de la prochaine édition.
Les prix sont indiqués hors taxes (H.T.) par article (pc) ou au kilogramme (kg).
Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la prise de commande.
Les prix de certains produits indexés sur des cours très irréguliers (farines, produits laitiers, poissons, charcuteries…) peuvent être modifiés au cours de l'année.

COMMANDES

Les commandes peuvent être passées par : téléphone, email, Whatsapp...
Les ventes se font exclusivement par cartons complets non panachés.

LIVRAISON

La date de livraison est déterminée, avec le client, en fonction de l’urgence qu’il exprime, mais également de nos possibilités en termes de stock.
Les livraisons sont possibles du lundi au vendredi, sauf jours fériés et fermetures annuelles.
Le délai de livraison est convenu avec le client lors de la prise de commande. Cependant, tout retard raisonnable de livraison des marchandises ne permet pas au client acheteur de bénéficier d’une allocation de dommages et intérêts, ou d’une annulation de la commande.
La livraison ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations de règlement.
Les frais de port sont établis selon les règles exposées dans le tableau ci-dessous et s’appliquent à tous clients, sauf si autrement négocié et accepté par écrit.
Des conditions spéciales, communiquées avant expédition au client, s’appliquent si l’adresse de livraison implique des surcoûts (accès difficile, montagne, îles,…).
Certaines livraisons sont assurées par des prestataires pour lesquels les procédures de livraison ne nous permettent pas de récupérer un bon de livraison signé. Dans ces situations, en cas de litige, la preuve fournie, par ledit prestataire, fera foi.

LIVRAISON CHRONOFRESH

Pour un poids inférieur à 30kg, des livraisons en colis de produits sec et/ou frais sont possibles. Le tarif sera communiqué au client avant l'expédition.
A noter : les produits fragiles type bouteilles et bocaux en verre, gressins... ne peuvent être envoyés par ce moyen de livraison. "

FRAIS DE TRANSPORT ET FRANCO (hors envoi postal et pâtes fraîches Oronza)

Montant de la commande	Paris intramuros et petite couronne (92,93,94)	Ile de France grande couronne (77, 78, 91 et 95)	France métropolitaine	Corse, adresses difficiles d'accès et hors France métropolitaine
Moins de 250€ HT	25€ HT	35€ HT	35€ HT	À définir avec le commercial
Entre 250€ et 500€ HT	Franco de port	35€ HT	35€ HT	À définir avec le commercial
Entre 500€ et 1000€ HT	Franco de port	Franco de port	35€ HT	À définir avec le commercial
Au-delà	Franco de port	Franco de port	Franco de port	À définir avec le commercial

RESERVES A LA LIVRAISON

La vérification des produits livrés doit être réalisée au moment de la livraison, en présence du livreur de notre transporteur prestataire.
En cas de produits manquants ou endommagés, le client est tenu de prendre des réserves détaillées sur le récépissé du transporteur, de garder une copie de ces réserves et de prendre des photos avant et après déballage de la marchandise. L’absence d’un de ces éléments empêchera tout remboursement/dédommagement, même partiel.
En cas de problème constaté à la livraison, les éléments listés ci-dessus, indispensables à l’ouverture d’un dossier de litige, devront nous être communiqués dans un délai de 48 heures après la livraison. Passé ce délai, aucune demande d’avoir ne pourra être acceptée, dans la mesure ou aucun dossier de litige ne pourra être ouvert auprès des transporteurs.

RETOUR PRODUITS

Nous acceptons un retour de produit si la demande nous est faite dans les 24 heures après la livraison et l’emballage n’est pas endommagé. Les frais de livraison/échange sont entièrement à la charge du client.
Un avoir sera édité au moment du retour du produit dans notre entrepôt.

ENLÈVEMENT

Il est possible de retirer une commande, communiquée et convenue au préalable dans notre entrepôt au sein des Palettes Urbaines, Bâtiment S, place de la logistique à Rungis du lundi au vendredi de 9h30-13h00 et de 14h00-16h30 sauf jours fériés.

CONDITION DE REGLEMENT

Nos factures sont payables à 30 jours suivant la date de réception des marchandises sauf accord spécifique.
Les règlements se font par prélèvement SEPA à 30 jours fin de décade.
Un escompte de 3% est accordé pour les règlements anticipés, c'est à dire, avant la mise en livraison.
Lors des premières commandes, un règlement anticipé sera demandé. Aucun escompte pour règlement anticipé ne s’appliquera dans ce cas.
Conformément à l'article L 441-10 du CC, des pénalités de retard seront dues de plein droit, calculées au taux minimal de 2,28% sur la somme impayée à l'échéance, ainsi que 40 € d'indemnité forfaitaire.

Conditions générales de vente destinées aux particuliers, mises à jour au 1er janvier 2026.

PRIX

Ce tarif sera en vigueur au 01/01/2026 et ce, jusqu'à diffusion de la prochaine édition.
Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC) par article (pc) ou au kilogramme (kg).
Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Les prix de certains produits indexés sur des cours très irréguliers (farines, produits laitiers, poissons, charcuteries…) peuvent être modifiés au cours de l'année.

COMMANDES

Les commandes peuvent être passées par : téléphone, email, Whatsapp...
Le minimum de commande est de 100€

LIVRAISON

Pas de livraison le samedi, le dimanche et les jours fériés,
La participation au frais de livraison en France Métropolitaine est de 15€ TTC, pour les commandes de moins de 200€TTC, offert au-delà.
Hors France métropolitaine, les frais de livraison seront facturés, en sus, au réel,
Les frais de contre-remboursement, en cas de règlement à la livraison, seront facturés,en sus, au réel.

RETOUR PRODUITS

Nous acceptons un retour de produit si la demande nous est faite dans les 24 heures après la livraison et que l’emballage n’est pas endommagé. Les frais de livraison/échange sont entièrement à la charge du client.
Un avoir sera édité au moment du retour du produit dans notre entrepôt.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Par chèque ou virement bancaire à la commande
Par espèces à l'enlèvement uniquement
Par carte bancaire à l'enlèvement uniquement